Conseil Municipal du 16 septembre 2009



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20090123CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20090124CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 24 juin 2009 - Délibération - (sans annexe)
20090125DECISION DE TRAITER TROIS POINTS A L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
20090126PREEMPTION : place du Maire Brumbt - Délibération - (sans annexe)
20090127URBANISME ET HABITAT : politique de valorisation et d’encouragement - Délibération - (sans annexe)
20090128ACQUISITION DE TERRAIN : Lieu-dit ’’Brunnbach’’ - Délibération - (sans annexe)
20090129INTEGRATION DE PARCELLES DANS LA VOIRIE COMMUNALE : rue des Tiercelines - rue des Cultivateurs - Délibération - (sans annexe)
20090130ASSOCIATION FONCIERE DE HAGUENAU ET ASSOCIATION FONCIERE INTERCOMMUNALE MODER-AVAL : renouvellement du bureau - Délibération - (sans annexe)
20090131RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE CONCESSION D’EXPLOITATION D’UNE SABLIERE EN FORET COMMUNALE - Délibération - (sans annexe)
20090132CESSION DE TERRAIN : rue Maryse Bastié (dossier JA TRADE) - Délibération - (sans annexe)
20090133CESSION DE TERRAIN : rue Maryse Bastié (dossier WS DESIGN) - Délibération - (sans annexe)
20090134BAIL EMPHYTEOTIQUE : rue Maryse Bastié (dossier HELISF- AIR) - Délibération - (sans annexe)
20090135FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT DU BAS-RHIN : convention de financement pour 2009 - Délibération - (sans annexe)
20090137ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN ST NICOLAS’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
20090138ASSOCIATION ’’ACADEMIE D’ACCORDEON DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
20090139ASSOCIATION SAINT ARBOGAST DES MISSIONS AFRICAINES DE HAGUENAU : subvention pour divers travaux à la chapelle des Missions Africaines - Délibération - (sans annexe)
20090140PLAN DE RELANCE POUR LES ASSOCIATIONS HAGUENOVIENNES : subvention à ’’l’Association Football Club Réal Schloessel’’ pour le remplacement des fenêtres du club house - Délibération - (sans annexe)
20090141ASSOCIATION ’’GRAINES D’HARTHOUSE’’ : subvention à l’association pour l’achat d’une plaque commémorative - Délibération - (sans annexe)
20090142PAROISSE PROTESTANTE DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)
20090143EMPRUNT : compte-rendu - Délibération - (sans annexe)
20090144BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
20090145TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT - examen d’une demande d’admission en non valeur (dossier AYTAP) - Délibération - (sans annexe)
20090146TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT - examen d’une demande d’admission en non valeur (dossier SCI LE PARC) - Délibération - (sans annexe)
20090147TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT - examen d’une demande d’admission en non valeur (dossier SUTTER) - Délibération - (sans annexe)